CGV condition général de vente

les conditions générales de vente:

-nom: Soleil Des Anges
-adresse: 15 la lande de Bignan
corn er lann 56500 BIGNAN
-téléphone: tel : 06.07.36.09.45
-Siret : 899 570 188 000 16

Le site https://soleildesanges.fr est un site marchand de création de bijoux bien -être avec des pierres et de minéraux. Toutes nos pierres sont minutieusement sélectionnées pour leur qualité.
Les informations et vertus reliées aux pierres sont issues tel que les livres de lithothérapie.
En aucun cas, ces informations ne se substituent à un diagnostique médical ni à un traitement allopathique. Seul un médecin est habilité à émettre un diagnostique fiable et donner un traitement médicale.
Les pierres constituent seulement un accompagnement.
Les conditions générales de ventes suivantes s’appliquent au site. : https://soleildesanges.fr, pour chaque vente effectuée sur le dit site.
Vous êtes prié de lire ainsi qu’à d’accepter les conditions générales de ventes citées ci dessous.

-1 Les produits.

Conformément aux conditions générales de vente, sur le site : https://soleildesanges.fr. Vous pouvez acheter des bracelets crées avec des pierres. Il peut y avoir des parties en métal argent 925, inox , zinc plaqué argent ou métal similaire.

-2 Les commandes.

Vous pouvez saisir votre commande par le biais de la boutique sur le site https://soleildesanges.fr. Il suffit de mettre vos articles choisis dans votre panier. Dès que votre commande sera réglé et votre paiement réceptionné, vous recevrez un mail de confirmation.
Lorsque vous cliquez sur le bouton « Valider » après avoir vérifié votre commande. Vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente en pleine conscience et sans réserves aucunes.
Les données enregistrées par soleil des anges constituent les preuves de l’ensemble des transactions passées entre soleil des anges  et ses clients.
Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.
Soleil des anges se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

-3 Les délais livraison.

Votre commande vous sera envoyée en lettre suivie pour les bracelets. En colissimo pour les pièces plus lourdes. Nous mettons tout en œuvre pour réduire au maximum les délais de livraison en envoyant le jour même ou dans un délais de 2 jours ouvrés les commandes. Mais, nous ne maitrisons pas les délais de la poste qui pourraient rallonger le délais de réception.
Les commandes validées les jours ouvrés avant 11h, sont généralement expédiées le jour-même ou le lendemain en cas d’impondérable(s) Elles sont livrées en 24h00 à 48h00 ou 72h00 peuvent varier selon le trafic routier, mouvements sociaux ou conditions climatiques perturbatrices, pandémie comme celle connue par le Covid-19.
Dans ces cas exceptionnels, soleil des anges ne peut être tenu responsable d’éventuels retards de livraison. Tout retard de livraison lié à une quelconque crise sanitaire ou autres cause précisées précédemment et n’engageant pas la responsabilité de soleil des anges, le client est en droit de refuser le colis, mais les frais de retour restent à sa charge.
Nous vous remercions de votre compréhension.
Les produits sont envoyés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Par défaut, l’adresse de facturation est identique à l’adresse de livraison.
–  Si vous souhaitez offrir un cadeau ou pour d’autres raisons, l’adresse peut être modifiée.

-4 La disponibilité.

Les articles présentés sur le site https://soleildesanges.fr sont disponibles aux prix indiqués tant qu’ils sont visibles sur le site dès lors que la limite des stocks est disponibles.

-5 Les prix.

Les tarifs indiqués sur le site https://soleildesanges.fr s’entendent nets, toutes taxes comprises (TTC). Sous réserve de modification du taux de TVA, prix indiqués en euros, hors participation aux frais de livraison.
Aucune commande ne sera expédiée sans le paiement complet de la marchandise.
Le règlement sera intégralement débité au moment de la validation de la commande. Il ne sera pas demandé alors de frais supplémentaire de livraison. La participation aux frais de livraison n’est demandé qu’une seule fois.
En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, vous êtes l’importateur du ou des produits concernés. Les éventuels droits de douane ou autres taxes locales ainsi que le droit d’importation ou taxes d’état restent donc à votre charge.
Les articles commandés sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes.
Les produits demeurent la propriété de soleil des anges jusqu’au paiement intégral du prix.

-6 Les frais livraison.

Les frais de livraison correspondent aux coûts des affranchissements de la poste.
Pour les destinations, se référer aux tarifs mentionnés sur le bulletin de commande de même pour les pierres ou commandes plus lourds, se référer au bulletin de commande.
Les frais de préparation des commandes sont offerts.

-7 Vérification du colis par l’acheteur.

Pour que l’assurance soit prise en compte en cas de détérioration, avant de signer le bon de réception qui vous sera présenté par votre facteur ou  livreur. Vous devez impérativement vérifier si le carton d’emballage n’est pas détérioré. Dans le cas contraire, assurez vous que le facteur le notifie par écrit.
Puis une fois réceptionné, lors de l’ouverture du colis, si la marchandise est endommagée. Prendre des photos des dégâts occasionnés et surtout du carton  d’emballage.
Ensuite, nous expédier immédiatement (maxi 24h00 après réception du colis) ces photos par email, dans la rubrique contact. Ce qui nous permettra de porter une réclamation auprès du transporteur pour en  obtenir le remboursement.
Si cette opération n’est pas réalisée dans les délais, l’assurance ne pourra prendre en charge le remboursement. Vous ne pourrez être indemnisé. Ceci est valable également si vous êtes absent(e) de votre foyer et que c’est une autre personne de votre domicile qui réceptionne le colis.

-8 Le paiement.

Les clients disposent de moyen de paiement offrant un maximum de garanties de sécurité. Vous pouvez régler.
-Par carte bancaire ou privative (carte bleue, carte visa, Eurocard / Mastercard).

-9  Paiements sécurisés.

Le site https://soleildesanges.fr utilise le système de sécurisation très performant de commerce électronique stripe . Afin de garantir la confidentialité des informations transmises lors de vos commandes sur le site. La page sur laquelle vous saisissez votre numéro de carte de crédit est complétement sécurisée.

-10 Charte de qualité.

Les articles qui se trouvent sur le site https://soleildesanges.fr sont neufs. Garantis contre tout défaut au moment de leur expédition.
Conformément au code de la consommation et du dispositif de la vente à distance.

-11 Frais de retour.

Les frais de retour sont a la charge du client.
le consommateur dispose d’un délai de 14 jours francs pour exercer son droit de rétractation. Sans avoir à justifier de motifs, ni a payer de pénalités, à l’exception des frais de retour. Le délai mentionné à alinéa précédent court à compter de la réception des biens par le consommateur.
Vous devez en informer par mail dans la rubrique contact puis retourner vos articles. A l’adresse qui vous sera indiquée. Dans leur emballage d’origine, à conditions que ceux ci n’ai pas été portés ou endommagés par le client.  et ceci le plus rapidement possible.
Soleil des anges s’engage à vous rembourser ou à échanger dans les meilleurs délais les articles défectueux ou non conformes à vos attentes sous réserve que ceux-ci soient retournés sous 15 jours. Cachet de la poste faisant foi, dans leur emballage d’origine.

-12 Responsabilité.

Les produits proposés par Soleil des anges sont conformes à la législation française en vigueur.
La responsabilité de Soleil des anges ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits que vos envisagez de commander.
Les photographies illustrant les produits présentés sur le site sont majoritairement contractuelle, mais il est possible que vous ayez un produit très similaire car les pierres ne peuvent être exactement semblables.
Soleil des anges ne sauraient être tenu pour responsable de la fiabilité des transmissions des données, des temps d’accès, ainsi que de tout autre aspect technique spécifique lié à l’internet. Il ne saura notamment être tenu responsable des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de leur site internet.
Soleil des anges ne saurait être tenu responsable d’une quelconque réaction allergique dont vous pouvez être victime au contact de nos bijoux ou produits.

-13 Propriété intellectuelle.

Tous les textes, photographies, commentaires, et images que vous pouvez trouver sur le site https://soleildesanges.fr. Sont réservés au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.
A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.
Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de https://soleildesanges.fr.

-14 Droit applicable et litiges.

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.
Les parties décident que la preuve de leurs obligations contractuelles sera rapportée de la manière suivante. Le fait de cocher la case « oui, j’accepte les conditions de vente » manifeste le consentement de l’acheteur et entraîne son acceptation des dites conditions de vente. Le contrat est définitivement formé entre les parties lorsque :
-Le client coche la case « oui, j’accepte les conditions de vente »
-Le règlement a été effectué par l’acheteur et le montant dû a été encaissé par le vendeur.
En cas de contestation concernant la réalité ou les modalités de la transaction, les enregistrements informatiques fournis par le serveur de paiement bancaire sécurisé vaudront preuve entre les parties.
Le lieu de formation du contrat est dans tous les cas la France. Les relations entre les parties seront en conséquence régies par le droit français et compétence territoriale exclusive est donnée aux juridictions françaises.

-15 Protection des données.

Les informations qui vous sont demandées sont nécessaires pour traiter et exécuter vos commandes. Vous pouvez être assurés que ces informations ne sortiront pas de nos fichiers. Ne serviront en aucun cas à quelques autres parties que soleildesanges.fr
Le traitement de vos données personnelles se fait dans le respect le de loi relative aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978. Vous disposez ainsi d’un droit d’accès et de rectification, aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous contacter.

-16 Garantie.

Soleil des anges exerce une garanti sur ses produits, dans le cas où à la réception  de la commande, une quelconque anomalie existait sur le produit ou qu’elle était décelée plus tard lors de l’utilisation.
Ne rentrent pas dans le cadre de la garantie, les cas suivants : Lors d’une mauvaise utilisation de la part du client, comme : étirement excessif des élastiques des bracelets…
Merci de respecter les pierres qui sont naturelles et ont besoin de soins particuliers.

-17 Reproduction interdite.

Sur le site de https://soleildesanges.fr tous les éléments sont protégés par le droit d’auteur. A ce titre, toute reproduction ainsi que représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite préalable de Soleil des anges est formellement interdite.